Les Empires Saphyriens

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 Constitution

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Mattle
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MessageSujet: Constitution   Ven 18 Mai - 22:18

Préambule
Cette constitution présente le fonctionnement ainsi que les règles de cette alliance. Elle devra être lue et approuvée par toute personne désirant intégrer les empires saphyriens, puis respectée par tous ses membres.
Les valeurs qu'elle transporte sont inaliénables de cette alliance, toute entrave à ces règles de vie se verra infligées d'une sanction (du simple avertissement au bannissement définitif). Parmi celles ci, le respect, la liberté individuelle, la paix ou la démocratie en sont des moteurs

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I- Le peuple saphyrien

1) Tout saphyrien naît libre et égal en droit et en devoir, ainsi qu'en liberté d'expression et d'action.
2) L'article I-1) est aussi valable pour les non saphyriens.
3) Les articles I-1) et I-2) ne sont valable que si tout est fait dans le respect d'autrui.
4) L'alliance est sous la responsabilité de tous.
5) Chaque nouveau membre est testé durant une période d'un mois renouvelable avec des droits réduits. A la fin de cette période d’essai, il intègre pleinement l’alliance si le test est positif. Dans le cas contraire, son sort fait l’objet d’une étude au conseil.
6) Tout ce qui est dit en conseil (conseil et conseil de guerre) ne doit pas sortir des murs de ces deux institutions.
7) Le cumul de mandat est impossible, toutefois il peut être toléré en cas de manque de personne pour assumer tous les postes (il y a 7 à 9 mandats : fondateur, président, vice-président, 3 juges, seigneur de guerre ( 2 avocat))
8) Il est proposé au joueurs qui le souhaite un parrainage.
9) Les personnes titulaires d'une charge ont les droits de moderation de la rubrique correspondant à leur mandat. Ils devront veiller à tenir leur rubrique impeccable.



II- Pouvoir exécutif

1) Le pouvoir exécutif est confié à un Haut Conseil composé d’un Président, d’un Vice-président et du fondateur.
2) Le Haut Conseil est en charge de l'alliance. Il est le garant de sa gestion et de ses relations extérieures.
3) Le président est le chef de la diplomatie. Il peut se présenter seulement après avoir passé au moins 3 mois dans l’alliance et est élu par tous les membres de l’alliance pour un mandat de deux mois.
4) Le président peut, s'il l'estime nécessaire, engager sa responsabilité et prendre des décisions sans en avertir au préalable le peuple saphyrien. Cependant il devra ensuite justifier de cette démarche.
5) Le vice-président, lui aussi élu pour un mandat de 2 mois, seconde le président. Il assure l’intérim en cas de démission ou de vacance de la présidence.
6) Le fondateur peut à tout moment relever le président ou le vice-président de ses fonctions s'il l'estime nécessaire. Il devra ensuite justifier de ses choix et de ses actes auprès du peuple saphyrien.



III- Pouvoir législatif

1) Le pouvoir législatif est détenu par tous les membres de l’alliance.
2) Toutes les lois doivent faire l’objet d’un référendum. Une loi a valeur décisive si elle est approuvée à l'unanimité.
3) Si les pourparlers s'éternisent le Haut Conseil peut décider à l'unanimité d'adopter la loi à la majorité
4) Si une loi contrevient à l’intégrité de l’alliance ou aux principes constitutionnels, le Haut Conseil peut être saisi pour trancher la question (à l’unanimité)



IV- Pouvoir judiciaire

1) En cas de litige mineur, les deux parties tentent de s'arranger à l'amiable, aidées si elles le souhaitent d'un médiateur de leur choix. En cas d'échec, elles peuvent saisir la cour de justice.
2) En cas de litige important, un grand juge assisté de 2 juges - élus tous trois pour 2 mois - seront chargés de présider le tribunal, d'en faire avancer les débats et de choisir de l'issue du procès. Dans ce cas les parties adverses peuvent être aidées d'un avocat de leur choix qui pourra se substituer à la parole du ou des joueur(s) qu'il représente.
3) Le Haut Conseil peut être saisi si un jugement est considéré injuste. Si tel est le cas, il peut annuler ledit jugement et choisira de la peine.
4) Tout jugement est choisi à l'unanimité (par les 3 juges ou le Haut Conseil)
5) Les juges peuvent prendre la décision de juger un joueur a contumas (en son absence) après l'en avoir averti
6) Dans le cas où une autre alliance serait mise en cause et nous demande un jugement, ladite alliance doit se plier à nos règles.
7) Si un juge est absent ou si une affaire met en cause un juge il sera remplacé par un haut conseiller



V- Relations extérieures

1) Le président est le chef de la diplomatie cependant les relations avec les autres alliances sont l'affaire de tous. Chacun doit participer à la vie de l'alliance en privilégiant la paix et le dialogue en toute occasion.
2) La signature d’un pacte avec une autre alliance, ainsi que le traitement des candidatures, sont laissés à l'appréciation du peuple saphyrien. Les candidatures ne sont examinées qu'à partir de 40k points et doivent se faire sur ce forum.
3) Nulle déclaration de guerre ne peut être prononcée sans l’accord d’au moins ¾ des membres.
4) Les haut conseillers ont droit de veto sur une déclaration de guerre et peuvent décider d’un cessez-le-feu ou de la capitulation.
5) Le mercenariat est autorisé dans le cadre de l’alliance comme avec d’autres joueurs.
6) Le pillage et le recyclage entre membres de l’alliance sont formellement interdit et sévèrement puni sauf dans le cas d'une sanction décidée par le tribunal.
7) La gestion et la coordination de l'armée saphyrienne sont assumées par le Seigneur de Guerre, sous l'egide du Haut Conseil. Le seigneur de guerre peut être relevé de ses fonctions par un haut conseiller s'il l'estime necessaire. Dans ce cas, ce choix devra être explicité au peuple saphyrien.



VI- Forum

1) Tous les messages postés sur ce forum expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs. Les propos à caractère raciste, pornographique, injurieux ou discriminatoire - et plus généralement tout message contrevenant aux lois françaises en vigueur - sont formellement interdits sur le forum. De plus les messages incitant à - ou évoquant - des pratiques illégales sont interdits.
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